Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SORBONNE PAPETERIE
GROUPE SORBONNE S.A.

Numéro de dépôt :
1554718
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2009
SORBONNE PAPETERIE de GROUPE SORBONNE

Présentation de la marque SORBONNE PAPETERIE

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SORBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SORBONNE PAPETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SORBONNE domicilié(e) 8 rue du Lycée, 06000 NICE (dossier no 2153826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 800 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TYPE=" SOCIETE"OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUESTYPE=" SUITSOC" domicilié(e) (dossier no 2153826) - France.

La marque SORBONNE PAPETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SORBONNE PAPETERIE est expirée depuis le 5 octobre 2009.

GROUPE SORBONNE a également déposé les autres marques suivantes : SORBONNE BOUQUINERIE , SORBONNE MUSIQUE , SORBONNE LIBRAIRIE , SORBONNE , ESPACE SORBONNE , SORBONNE , SORBONNE , SORBONNE INFORMATIQUE


GROUPE SORBONNE S.A. - 8 rue du Lycée, 06000 NICE (dossier no 2153826) - France - SIREN 973800956


TYPE=" SOCIETE"OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUESTYPE=" SUITSOC" - (dossier no 2153826) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1999 n°2153826 - Publication au BOPI 1999-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 11 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296543 - Publication au BOPI 2000-02-11

Inscription le 11 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286306 - Publication au BOPI 1999-10-11

Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231003 - Publication au BOPI 1997-01-13

/Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés//